En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez nos conditions générales d’utilisation et notamment que des cookies soient utilisés afin d’améliorer votre expérience d’utilisateur et de vous offrir des contenus personnalisés. Vous êtes par ailleurs informés que nous mettons en oeuvre un système de détection des bloqueurs de publicité sur ce site. En savoir plus et paramétrer les cookies.

Mentions légales

< Revenir au site

Informations générales

(1) Pack Easy Install :
*La Cuisine fournie et posée est composée d’un plan de travail stratifié et de meubles de rangement haut et bas. Les équipements varient en fonction de la typologie :
- Pour les Studios : plaque vitrocéramique 2 feux, hotte aspirante, réfrigérateur table top, évier, mitigeur.
- Pour les 2 et 3 pièces : plaque vitrocéramique 4 feux, hotte aspirante, évier, mitigeur.
La valeur TTC des équipements fournis et posés ne peut pas être déduite du prix vente TTC de votre appartement. Conditions détaillées sur simple demande de notre notice descriptive.

**Le placard fourni et posé avec fermeture par portes coulissantes sur rail ou ouvrant à la française de marque SOGAL ou équivalent (localisation selon plans). Les équipements de placard en mélaminé comprennent : tablettes chapelières et tringles pour placard < 120 cm, aménagement 2/3 penderies et 1/3 étagères.
La valeur TTC des équipements fournis et posés ne peut pas être déduite du prix vente TTC de votre appartement. Conditions détaillées sur simple demande de notre notice descriptive.

***Pare-douche fourni et posé. La valeur TTC des équipements fournis posés ne pas être déduite du prix vente TTC de votre appartement. Conditions détaillées sur simple demande de notre notice descriptive.

(2) Loi Pinel « Le dispositif Pinel permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu pour les contribuables fiscalement domiciliés en France, au sens de l’article 4B du code général des impôts, qui acquièrent un bien neuf avant le 31 décembre 2018 en vue de sa location à titre de résidence principale pendant une durée minimale de 6, 9 ou 12 ans, dans les conditions de l’article 199 novovicies du code général des impôts. Ces conditions tiennent notamment à la qualité du bénéficiaire, à la nature des investissements (localisation de l’immeuble dans des zones géographiques fixées par arrêté, performance énergétique etc.), et à un engagement de location. Cette réduction d’impôt de 12% à 21% (selon la durée de location) est calculée sur le prix de revient du bien retenu dans la limite de 5500 € par mètre carré de surface habitable sans pouvoir dépasser globalement 300.000 € par contribuable et pour une même année d’imposition. L’éligibilité au dispositif Pinel n’est pas garantie par SAGEC et est susceptible d’être vérifiée à tout moment par l’administration fiscale. Le non-respect de l’une des conditions (non-respect des engagements de location du logement à usage d’habitation principale, dépassement des plafonds de loyer ou de ressources du locataire, etc…) entraîne la reprise de la réduction d’impôt. « Dans ce dernier cas, le contribuable sera soumis à un rappel de l’impôt sur le revenu au titre des années au cours desquelles la réduction d’impôt a été indûment pratiquée. Ainsi, l’impôt sur le revenu dû au titre de ces années sera majoré du montant de la réduction. A ce rappel d’impôt s’appliqueront l’intérêt de retard et la majoration de 10% prévus respectivement par les articles 1727 et 1758 A du code général des impôts et le cas échéant les majorations de 40% ou 80% prévues à l’article 1729 du code général des impôts en cas de manquement délibéré ou de manœuvres frauduleuses du contribuable. ». En cas de perte de l’avantage fiscal, la responsabilité de SAGEC ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit.

(3) PTZ
Prêt à Taux Zéro+ : Valable pour tous les prêts à taux zéro émis à partir du 1 er janvier 2018 réservés aux primo-accédants pour l’acquisition de leur résidence principale neuve. Sous réserve de respecter les conditions fixées aux articles L 31-10-1 et suivants et R-31-10-1 et suivants du code de la construction relatifs aux conditions d’application du PTZ+ (conditions de ressources, de composition familiale, de performance énergétique et localisation géographique à respecter). Sous réserve d’acceptation du dossier par l’établissement bancaire.

(4) RT 2012
Label « Réglementation thermique 2012 » applicable aux bâtiments neufs.

(5)NF HABITAT
NF Habitat est une certification délivrée par les organismes certificateurs de l'Association QUALITEL, qui œuvre depuis 1974 pour la qualité de l'habitat.

(7) Lot A601 - Appartement 2 Pièces - 295 000 €
(8) Lot A407 - Appartement 3 Pièces - 399 000 €
Prix selon stock au (17/10/2019) modifiable sans préavis.

Crédits photos : © ello studio, Shutterstock, Ville de Nice, Robert Palomba. Illustrations dues à la libre interprétation de l’artiste, destinées à exprimer une intention architecturale d’ensemble et susceptibles d’adaptations. Reproduction interdite, tous droits réservés - Images à caractère d’ambiance. Document non contractuel.
Conception et Réalisation : MKI.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE SÉCURITÉ

Pour faciliter la navigation sur le site, SAGEC peut utiliser des cookies de session. Ces cookies peuvent s'installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur le disque dur de l’Utilisateur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet.


Les Utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent SAGEC à l'employer. Les Utilisateurs pourront désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.